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Stand Alone

Manuel de la taxe sur les produits et services
Avis de Motion des Voies et Moyens 20 Juin 1996
Projet de loi taxe de vente du Québec 3865, 7 novembre 1991
Avis de motion des voies et moyens : avec notes explicatives et modifications techniques : Q007 : 22 juin 1992
Avant-projets de loi et de règlement et notes explicatives : abris fiscaux et déduction pour amortissement, oppositions et appels : 27 septembre 1994