Author Description

Ce tome est divisé en 8 titres, tous rédigés par des spécialistes en droit bancaire et financier. Le premier est consacré au cadre institutionnel et retrace notamment l?historique du cadre institutionnel belge. La seconde partie traite les comptes en banque, les opérations de réception de fonds et la protection des dépôts ainsi que les opérations de service. Le troisième titre est quant à lui consacré au crédit en droit commun et au crédit réglementé. Dans la quatrième partie de ce tome, ce sont les opérations sur titre et garanties qui sont traitées. Le cinquième titre trait des sûretés mobilières. Le titre 6 est consacré à la responsabilité des intermédiaires financiers. La septième partie traite de l?appel public à l?épargne et notamment de la loi du 16 juin 2006 relative aux offres publiques d?instruments de placement et du régime des sociétés faisant ou ayant fait appel public à l?épargne. Enfin, le dernier titre est consacré aux délits de marché. Cette deuxième édition du tome bancaire et financier a été élaborée avec le souci d?une présentation soignée et claire pour que la lecture soit rendue aussi aisée que possible. L?ouvrage contient une table des matières complète ainsi qu?un index de manière à faciliter le lecteur dans sa recherche d?information.